DSDEN 94 - L’éducation dans le Val-de-Marne

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Accueil > École, élèves, familles > Santé, hygiène et sécurité > Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Représentants des personnels au CHSCTD

Sa composition

Institué auprès de chaque directeur académique des services de l’éducation nationale, le comité est composé de :

  • Deux membres de l’administration : le directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN) qui le préside ou son représentant et le secrétaire général
  • Sept représentants du personnel titulaires et sept représentants suppléants dont le mandat est de quatre ans. Un secrétaire est désigné, parmi eux, par les représentants du personnel

Consulter le lien ministériel

Représentants des personnels au CHSCTD du Val-de-Marne

© DSDEN94 - article actualisé le 1er avril 2019

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